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Marques déposées par la société GRIVAULT Daniel
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ECO-MAISONS ECO-HOUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-MAISONS ECO-HOUSES
GRIVAULT Daniel, Jacques, Georges

Numéro de dépôt :
96619262
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque ECO-MAISONS ECO-HOUSES

Déposée le 1 avril 1996 par la société GRIVAULT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-MAISONS ECO-HOUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société GRIVAULT Daniel domicilié(e) 39 route de Houppeville, 76130 MT ST AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 269 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL GRIVAULT Architecte DPLG - France.

La marque ECO-MAISONS ECO-HOUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-MAISONS ECO-HOUSES est expirée depuis le 1 avril 2006.

GRIVAULT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PALLADIO PALLADIO STUDIO


GRIVAULT Daniel, Jacques, Georges - 39 route de Houppeville, 76130 MT ST AIGNAN - France - SIREN 301269528


DANIEL GRIVAULT Architecte DPLG - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287897 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Construction de maisons individuelles.